LE PLU : de l'enquête au plan

 PLU ST GENOUPH  

Vous pouvez visionner le document en cliquant sur Rapport d'enquête publique.

Toutes les informations sont téléchargeables ici :

I - Actes Administratifs : Prescription du POS en PLU, Contenu modernisé du PLU, Débat PADD, Transfert achévement procédure à TMVL, Avis arrêt projet et bilan, Bilan concertation et arrêt projet PLU,

II - Porté à connaissance de l'état :  Pac de l'état partie n°1, Pac de l'état partie n°2, Pac de l'état partie n°3, Pac de l'état partie n°4

III - Bilan de la concertation : bilan

IV - Avis de services extérieurs : partie 1, partie 2

V - Dossier du PLU :

                               a/ - Rapport de présentation : rapport de présentation E37219_1.1 partie1, rapport de présentation E37219_1.1 partie 2,  rapport de présentation E37219_1.1 - partie 3, rapport de présentation E37219_1.1 - partie 4, rapport de présentation - E37219_1.2, rapport de présentation - E37219_1.3a partie 1, rapport de présentation - E37219_1.3a partie 2, rapport de présentation - E37219_1.3a partie 3, rapport de présentation - E37219_1.3b , rapport de présentation - E37219_1.4,

                                b/ - PADD : padd

                                c/ - Réglement : Réglement 3.1, Réglement graphique 1, réglement graphique 2

                                d/ - Annexes : liste sup, lan sup, annexes sanitaires, info lin, info lin eu, info lin ep, prescription surf ppri, arrêté voie sonore, plan voie sonore, info surf unesco,

                                 e/ - Orientations aménagement : orientations aménagement

ARRET DU PROJET PLU